La réglementation en vigueur dans le Parc Naturel Marin depuis le 12 février 2024.
Mémento réglementaire
Arrêté préfectoral du 12 février 2024
L’essentiel de la réglementation portant sur la navigation:
Arrêté Préfectoral pour la Navigation (N°125 / 2013)
L’équipement de sécurité des navires de plaisance
L’immatriculation et la francisation
La VHF : modalités et conditions d’utilisation
Balisages des zones de loisir (décembre 2014)
L’essentiel de la réglementation portant sur la pêche:
Schéma de marquage des poissons concernant la pêche de loisir
Arrêté de marquage des poissons concernant la pêche de loisir
Repos Biologique Bar et Loup du 1er Février au 15 Mars
Arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté de 1991 interdisant la pêche du thon au mouillage
Réglementation de la pêche en Espagne. Merci à Jean-Claude R pour la traduction.